Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OXYLIS
M. BRUNO LEFEBVRE

Numéro de dépôt :
3880617
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
OXYLIS de BRUNO LEFEBVRE

Présentation de la marque OXYLIS

Déposée le 9 décembre 2011 par monsieur BRUNO LEFEBVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OXYLIS »

Le déposant est monsieur BRUNO LEFEBVRE domicilié(e) 102 BIS RUE DE L'ARQUETTE - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNO LEFEBVRE domicilié(e) 102 BIS RUE DE L'ARQUETTE - 14000 - CAEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

BRUNO LEFEBVRE a également déposé les autres marques suivantes : APNEIS , ESSONIS , SWEET E.SPHERE


M. BRUNO LEFEBVRE - 102 BIS RUE DE L'ARQUETTE - 14000 - CAEN - France


M. BRUNO LEFEBVRE - 102 BIS RUE DE L'ARQUETTE - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet total n°626644 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.